Règles élémentaires de comportement
De nombreux accidents peuvent être évités, si sur le chantier chaque personne applique les règles de base de manière conséquente:
- Les aptitudes du personnel ne sont pas amoindries sous l’effet d’un excès de fatigue, d’une maladie, de l’absorption de médicaments, de la consommation d’alcool ou de produits stupéfiants, etc.
- Le personnel adopte un comportement prudent et prévenant.
- Le personnel respecte les mesures de protection.
- La priorité est donnée aux mesures de sécurité.
- Le personnel est tenu indépendamment des fonctions correspondantes de tout mettre en œuvre pour se protéger lui-même et les autres des risques d’accident, tout défaut de sécurité et/ou danger immédiat doit être communiqué au CS. Ce dernier corrige le problème et en réfère à la direction de la sécurité. Cette dernière décide en dernière instance de la suite des opérations.
- Contrôle mutuel et correction du comportement.
- Les responsables doivent encourager les collaborateurs à avoir un comportement adéquat sur le chantier:
- Réalisation de contrôles réguliers.
- Correction des comportements inadéquats qui ne doivent en aucun cas être tolérés.
Comportement sur et aux abords des voies
1 - Responsabilité individuelle du personnel
Le personnel aura toujours à l’esprit les règles élémentaires de sécurité et ne prendra aucun risque susceptible de mettre en danger sa propre vie ou celle de ses collègues de travail
Si le personnel est encadré par un chef de la sécurité ou un responsable de la sécurité dans le cadre de l’autoprotection à deux personnes, il doit être instruit par le chef de la sécurité ou le responsable avant le début du travail au sujet du dispositif de sécurité respectivement des mesures de sécurité. Si tel n’est pas le cas, il doit en aviser les personnes compétentes.
Le personnel doit se conformer strictement aux ordres donnés par le chef de la sécurité ou le responsable de la sécurité dans le cadre de l’autoprotection à deux personnes.
Concernant la sécurité dans le cadre de l’autoprotection à deux personnes, se reporter également à la section 5.3 pour le chef de la sécurité et 5.5 pour le responsable.
2 - Situations imprévues
Lors de situations imprévues, ou qui ne sont que partiellement réglées, il faut cesser les travaux et tous les intéressés doivent s’entendre sur le comportement à adopter. Le travail ne peut commencer ou se poursuivre sur ordre du chef de la sécurité ou du coordinateur de chantiers que si la situation est clarifiée et régularisée. La sécurité est primordiale et doit toujours être assurée.
3 - Vêtements de signalisation et équipement de protection individuelle
Toute personne se trouvant sur et aux abords des voies doit:
- Porter des vêtements de signalisation correspondant aux normes en vigueur. Les vêtements de signalisation de couleur rouge sont interdits.
- Porter l’équipement de protection individuelle selon les prescriptions et les dispositions du gestionnaire d’infrastructure et, en complément, du donneur d’ordre.
Le personnel qui exécute des tâches liées à la circulation des trains sous la responsabilité d’un GI est soumis aux prescriptions en vigueur et aux dispositions du GI correspondant.
4 - Personne surprise par un convoi
Lorsque du personnel est surpris par l’arrivée d’un convoi sur une voie sans dégagement de sécurité (p.ex. sur un pont, dans un tunnel, etc.), il doit sans hésiter se coucher à plat sur le sol, en bordure de la voie, la tête du côté d’où vient le convoi.
5 - Accès au chantier
Pour se rendre sur le chantier et pour le quitter, il faut emprunter dans la mesure du possible des chemins sûrs en dehors des abords des voies. Sinon, on veillera à emprunter des chemins sûrs à l’extérieur de l’espace de danger.
Les chemins latéraux peuvent être empruntés dans tous les cas. Le gestionnaire d’infrastructure peut définir d’autres exigences à ce sujet.
En se rendant au chantier ou en le quittant, on évitera autant que possible de traverser les voies.
S’il n’est pas possible d’utiliser des accès sûrs, il faut marcher sur la banquette à une distance d’au moins 1.5 m du rail le plus proche. Cette distance tient compte du matériel et des outils
Si cette distance est inférieure, des mesures de sécurité appropriées doivent être prises (p.ex. interdiction de la voie).
6 -Traversée des voies
S’il est nécessaire de traverser les voies pour des raisons impératives, il faut auparavant observer de part et d’autre qu’aucun convoi ne s’approche, estimer la distance d’approche en tenant compte de la vitesse, vérifier que le dégagement de sécurité est suffisant du côté visé et ne pas se fier uniquement à son ouïe. Sur des tronçons à plusieurs voies et dans les gares, il ne faut traverser les voies après le passage d’un convoi qu’après avoir une visibilité suffisante sur toutes les voies.
7 - Observer le passage des convois
A l’approche d’un convoi sur la voie située à proximité, le personnel travaillant ou marchant sur les banquettes doit observer les trois règles suivantes:
- S’immobiliser pour ne pas trébucher au passage du convoi et cesser les travaux,
- faire face au convoi et l’observer pour identifier à temps les éventuels objets sur les véhicules (p.ex. bâches mal fixées, qui flottent au vent, déplacement de chargements, etc.) qui sont susceptibles de causer un accident et les esquiver,
- faire un signe de la main au mécanicien de locomotive pour l’informer qu’il l’a vu et que les personnes concernées ne sont pas en danger.
8 - Accès à des voies contiguës avec des mesures d’alarme
Le personnel n’est pas autorisé à s’engager sur des voies contiguës avec des mesures d’alarme. Si la nature des travaux ou la manutention de matériel l’exige néanmoins à court terme, les mesures de sécurité doivent être adaptées afin de permettre l’évacuation de la voie en toute sécurité dans le délai de sécurité défini ou nécessaire ou pour empêcher tout convoi (interdiction de la voie).
9 - Comportement lorsque retentit un signal d’avertissement
Lorsqu’un signal d’avertissement retentit d’un véhicule sur rails, le personnel doit impérativement dégager la voie parcourue par le véhicule et se tenir en sécurité. Il a ensuite l’obligation de regarder le véhicule qui s’approche et de faire un signe de la main au mécanicien de locomotive lui indiquant ainsi que le signal d’avertissement a été entendu.
10 - Evacuation des abords des voies
Le personnel doit se retirer des voies et de leurs abords aussitôt que sa présence n’y est plus nécessaire.
11 -Accompagnement de personnes non formées
Si des personnes non formées, p.ex. des «visiteurs», sont obligées de marcher à proximité des voies pour accéder au chantier ou le quitter, elles doivent être accompagnées en groupe sous la conduite d’une personne dûment instruite par le chef de la sécurité. La personne qui les accompagne doit avoir au moins le niveau de formation «Autoprotection».
Toute personne non formée doit être préalablement instruite par l’accompagnateur sur les dangers et le comportement à adopter. Le contenu et les thèmes de l’instruction seront choisis en fonction des dangers correspondants.
Comportement sur et auprès de véhicules
1 - Comportement lors de déplacements sur des véhicules
Le personnel transporté avec des véhicules doit se tenir à l’intérieur des véhicules ou sur les plateformes prévues munies de mains courantes. Il n’est pas permis de s’asseoir sur les parois des wagons, sur les dispositifs d’accouplement, sur des tampons, sur des wagonnets ou sur les chargements.
Pendant la marche, la cabine de conduite ne doit être occupée que par le mécanicien de locomotive chargé de la conduite et un nombre maximal défini de personnes pour le véhicule moteur en question. Les entreprises de transport ferroviaire spécifient le cas échéant le nombre maximal de ces personnes et les autorisations requises.
2 - Monter et descendre
La montée et la descente des véhicules ne sont autorisées qu’à l’arrêt et doivent s’effectuer en prenant garde à la nature du sol et à la différence de hauteur qui présente un risque de chute. Sur les tronçons à plusieurs voies ou dans les gares, il n’est autorisé de monter ou descendre de véhicules du côté de la voie adjacente qu’avec les mesures de sécurité correspondantes.
3 - Comportement sur le véhicule
Dans des cas particuliers, p.ex. en cas de signal d’alarme 1 invitant à «se retirer sur la voie interdite» où se trouve néanmoins un véhicule, une zone sur un véhicule à l’arrêt ou circulant au maximum au pas (p.ex. une machine de chantier) peut être considérée comme un dégagement de sécurité si l’espace est suffisant. Le comportement à adopter dans la zone de dégagement de sécurité dans ces situations requiert une instruction spéciale sous la responsabilité d’un chef de la sécurité ou une action prudente dans le cadre de l’autoprotection.
Comportement vis-à-vis du courant de traction
Lors du déclenchement des lignes de contact, les points suivants doivent être observés en particulier:
- Mise à la terre des deux côtés du chantier,
- Dispositifs de mise à terre visibles de tous les collaborateurs sur le lieu de travail.
- L’autorisation de travailler n’est délivrée par le chef de la sécurité qu’une fois la ligne de contact déclenchée et la mise à la terre effectuée.