Vue d’ensemble de la voie et de ses abords, des zones de danger et de l’espace de danger
Figure 4-1: Vue d’ensemble de la voie et de ses abords.
1 - Espace de danger
L’espace de danger est exposé aux dangers associés aux installations électriques ferroviaires et aux dangers directs associés aux convois. Des mesures de sécurité sont nécessaires lorsque des travaux y sont exécutés, lorsque des personnes s’y arrêtent ou lorsque des personnes y pénètrent, volontairement ou involontairement:
- Elimination des dangers par interdiction de la voie et/ou de l’aiguille, et/ou déclenchement et mise à la terre des installations électriques ferroviaires, ou mesures d’alarme et évacuation de l’espace de danger.
2 - Zone de danger sans utilisation de machines ou d’appareils
La zone de danger est exposée aux dangers associés aux installations électriques ferroviaires et aux dangers latents associés aux convois (p.ex. si des portes sont ouvertes ou des bâches mal fixées). Des mesures de sécurité sont nécessaires lorsque des travaux y sont exécutés, lorsque des personnes s’y arrêtent ou lorsque des personnes y pénètrent, volontairement ou involontairement:
- Elimination des dangers par interdiction de la voie et/ou de l’aiguille, ou
- protection par des dispositifs de barrage et/ou
- mesures d’alarme et observation des convois.
3 - Zone de danger avec utilisation de machines ou d’appareils
La zone de danger est exposée aux dangers associés aux installations électriques ferroviaires et aux dangers indirects associés aux convois. Si des machines ou appareils de grandes dimensions ou de grande hauteur ou des équipements de travail de grande longueur sont utilisés ou sont volontairement ou involontairement amenés dans la zone de danger, des mesures de sécurité sont nécessaires et doivent être définies avec la participation de personnes compétentes. Ces mesures peuvent être les suivantes:
- Elimination des dangers par le déclenchement et la mise à la terre des installations électriques ferroviaires et/ou interdiction de la voie et/ou de l’aiguille, ou
- protection par des dispositifs de barrage (p.ex. barrage de protection), et/ou
- mesures d’alarme avec des instructions de travail ciblées
- Mise à la terre des machines.
Il convient de prendre en compte l’appréciation des risques et d’observer les règles de la réglementation R RTE 20600, ainsi que les dispositions d’exécution du gestionnaire d’infrastructure.
Dangers pour le personnel
Lorsque le personnel exécute des travaux sur et aux abords des voies ou s’y arrête, il est mis en danger principalement, mais pas exclusivement, par l’exploitation ferroviaire, les installations électriques et l’utilisation des équipements de travail.
Dangers pour l’exploitation ferroviaire
L’exploitation ferroviaire est menacée par les travaux qui sont susceptibles d’avoir des répercussions sur les voies et leurs abords, ainsi que sur les installations électriques ferroviaires. Elle est tout particulièrement menacée si des éléments de grandes dimensions pénètrent dans l’espace de danger (p.ex. si des machines de chantier sont utilisées).
Principes de sécurité
Les mesures de sécurité doivent être efficaces, de manière à ce que...
- le personnel engagé soit averti à temps pour être à même d’évacuer l’espace de danger sans hâte et permettre un repli en sécurité dans la zone de dégagement de sécurité,
- les outils et appareils utilisés puissent être amenés à temps et en sécurité dans la zone de dégagement de sécurité,
- les processus de travail menaçant l’exploitation puissent être interrompus à temps,
- la pénétration involontaire et inconsciente de personnel, d’outils, d’appareils, de machines et de matériel dans l’espace de danger et/ou dans la zone dangereuse puisse être exclue,
- des événements et des accidents causés par des convois et des installations électriques (décharge électrique) puissent être exclus.
Seules des personnes formées, qualifiées, autorisées et instruites peuvent intervenir, en s’assurant que les collaborateurs ne soient pas soumis à des sollicitations physiques et/ou psychologiques excessives.